Exclusion de responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur ne se porte garant en aucune façon de l'actualité, de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la qualité des informations mises à disposition. Les réclamations en matière de responsabilité formulées à l'encontre de l'auteur concernant des dommages de type matériel ou de nature intellectuelle, survenus dans le cadre de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, ou bien en raison de l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sont en principe exclues, dans la mesure où l'attitude de l'auteur ne relève pas d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grossière pouvant être prouvée. Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie des pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou bien de suspendre la publication temporairement ou définitivement.
2. Liens et références
Dans le cas de références directes ou indirectes à des pages Internet extérieures au site (liens), non couvertes par la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité est uniquement applicable dans le cas où l'auteur a connaissance des contenus et qu'il serait possible techniquement et que l'on pourrait exiger de lui qu'il en empêche l'utilisation en cas de contenus contraires à la loi. L'auteur déclare donc expressément qu'au moment de la mise en place de ces liens, les pages correspondantes sont exemptes de tout contenu illégal. L'auteur n'a aucune influence sur la configuration actuelle et future et sur les contenus des pages vers lesquelles mènent ces liens. C'est pourquoi il décline expressément par la présente toute responsabilité concernant l'ensemble des contenus de toutes les pages vers lesquelles mènent les liens, modifiées après la mise en place des liens. Cette clause s'applique à l'ensemble des liens et références présents au sein de l'offre Internet propre à l'auteur, ainsi qu'aux apports extérieurs diffusés dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Concernant les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, le prestataire engage sa responsabilité exclusivement pour la page à laquelle il est fait référence, et non celle qui renvoie seulement à une publication correspondante par l'intermédiaire de liens.
3. Droits d'auteur et marque distinctive
L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, d'utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même produits, ou de faire référence à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans l'offre Internet et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur sur les marques distinctives et aux droits de possession des propriétaires respectifs cités. La simple citation du nom ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Les droits de reproduction pour les objets publiés et produits par l'auteur lui-même appartiennent au seul auteur des pages en question. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées sans l'accord exprès de l'auteur n'est pas autorisée.
4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il est fait référence à ces pages. Si des parties ou des formulations isolées du présent texte ne devaient pas, plus ou pas complètement correspondre à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document en resteraient inchangés.
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